L'accès et l'utilisation de ce site Web signifient que vous acceptez formellement les Conditions d'utilisation et la Déclaration de confidentialité.

Déclaration de confidentialité

Salambo productions inc. («nous», «notre», «nos») s’emploie à protéger le caractère privé de vos renseignements personnels. Puisque nous obtenons des renseignements à votre sujet par l’entremise de notre site Internet (www.tetesaclaques.tv), nous croyons qu’il est important que vous compreniez la façon dont nous recueillons et utilisons ces renseignements.

Ce que nous recueillons : ouverture d’un abonnement à la liste d’envoi

Afin de traiter votre demande d’ouverture de compte d’abonnement, nous vous demandons votre adresse courriel. D’autres questions optionnelles sont posées, telles que votre nom, âge, sexe, pays et code postal. Nous pourrions éventuellement vous demander des renseignements supplémentaires.

Utilisation des renseignements

Comme nous l’avons mentionné ci-dessus, votre adresse courriel est utilisée pour traiter adéquatement votre demande et ouvrir votre compte d’abonnement afin de vous avertir lorsqu’un clip est ajouté à la collection sur le site Internet. Nous utilisons également tous les renseignements que vous nous fournissez de façon volontaire afin de rendre votre visite sur notre site Internet plus agréable et de mieux connaître notre public. Cette information pourrait éventuellement nous permettre d’ajouter des éléments personnalisés à notre site ou d’en planifier le contenu de façon plus adéquate, selon l’intérêt des utilisateurs. En outre, nous pouvons utiliser vos renseignements personnels afin de vous faire parvenir des lettres d’information ou des offres promotionnelles en ayant toujours à l’esprit de vous offrir le meilleur service qui soit.

Renseignements que nous transmettons à des tiers

Sauf indication contraire dans la présente déclaration de confidentialité, en aucune circonstance nous ne transmettrons vos renseignements à d’autres personnes ou organismes sans votre consentement.

Témoins (cookies)

Nous utilisons un élément de votre fureteur nommé « témoin » afin de reconnaître votre ordinateur. Un « témoin » est un petit fichier de données qui s’inscrit sur votre disque dur lorsque vous visitez un site Internet. Ces fichiers facilitent la navigation sur le site. Nous n’utilisons pas et ne pouvons pas utiliser des témoins pour récupérer des renseignements personnels à votre sujet à partir de votre ordinateur. Les renseignements recueillis sont plutôt utilisés à des fins statistiques, notamment pour comptabiliser le nombre de visiteurs ou pour connaître les pages les plus fréquentées. Si vous configurez votre fureteur de façon à ce qu’il vous avertisse avant d’accepter des témoins, vous recevrez un message d’avertissement pour chaque témoin. Vous pouvez refuser les témoins en configurant votre fureteur à cette fin.

Liens vers des sites tiers

Il se peut que nous vous fournissions des liens sur notre site Internet vers des sites Web de tiers. Ces sites Web ont leur propre déclaration de confidentialité et nous n’avons aucun contrôle sur leur contenu. En conséquence, nous n’assumons et nous ne pourrons être tenu responsables de la manière dont ces organismes traitent vos renseignements personnels.

Sécurité et accès

Nous conservons nous-mêmes votre dossier. En outre, nous prenons et appliquons les mesures de sécurité adéquates pour préserver le caractère confidentiel de vos renseignements. Vous pouvez à tout moment accéder aux renseignements personnels que nous détenons sur vous, les modifier ou nous demander de les supprimer. Il suffit de nous faire parvenir une demande en ce sens par courriel, à info@tetesaclaques.tv ou par courrier, à Salambo productions, Case Postale 281, Boucherville, QC, J4B 5J6.

Changements à cette déclaration

Si nous décidons de changer cette politique de confidentialité, nous allons mettre un avis sur le site Internet. Si nous décidons d’utiliser vos informations personnelles d’une manière différente de celle stipulée dans la présente déclaration, nous vous aviserons de ce changement par courriel.

Conditions d’utilisation

Salambo productions inc. («nous», «notre», «nos») vous souhaite la bienvenue dans son site Internet (www.tetesaclaques.tv). Vous devez lire attentivement les conditions d’utilisation (les «conditions d'utilisation») avant de parcourir notre site Internet. La présente entente, qui est en vigueur pour une durée indéterminée et débute dès l’instant où vous accédez à notre site Internet, crée des obligations juridiques. En naviguant sur le présent site Internet, vous reconnaissez et acceptez toutes les Conditions d’utilisation énoncées aux présentes. Nous nous réservons le droit de modifier, à notre entière discrétion et sans préavis, les Conditions d'utilisation. Si vous n'êtes pas d'accord avec les Conditions d'utilisation, vous êtes prié de ne pas consulter le présent site Internet. De plus, il vous incombe de relire régulièrement les présentes Conditions d'utilisation. Toute modification majeure aux conditions d’utilisations sera apportée à votre attention, si vous avez un compte d’utilisateur.

Utilisation du site

Vous pouvez afficher le présent site Internet uniquement pour votre seul usage personnel et non à des fins commerciales. Vous ne pouvez pas faire une copie électronique, télécharger ou imprimer sur papier le contenu (tel que défini ci-dessous) du site Internet.

Le harcèlement, quelle qu’en soit la forme, sur le présent Site Internet, notamment l’emploi d’un langage obscène ou abusif dans les courriers électroniques ou autre communication, est défendu. La perturbation ou causer l’interruption, l’usurpation, du nom d’autrui, y compris celui de nos employés, hôtes ou représentants ou d’autres membres ou visiteurs du présent Site Internet est interdite. Vous ne pouvez télécharger vers le présent site, y diffuser ni par ailleurs y publier des documents ou des messages qui sont diffamatoires, obscènes, menaçants, abusifs, qui attentent à la vie privée d’autrui ou qui sont par ailleurs inadmissibles, ou qui pourraient constituer un acte criminel ou encourager la commission d’un tel acte, qui violeraient les droits de quiconque ou qui par ailleurs engageraient la responsabilité ou violeraient la loi. Vous ne pouvez pas télécharger vers le Site Internet des messages de nature commerciale ou employer le Site Internet pour inviter autrui à adhérer à un autre service commercial en ligne ou un autre organisme ou à en devenir membres.

Droits d’auteur et marques de commerces

Tout le contenu du présent Site Internet, y compris, notamment, les textes, dessins, graphiques, interfaces, ou le code et le choix du contenu et sa disposition (le «Contenu»), nous appartient et est protégé par droit d’auteur ; il est strictement interdit de le reproduire, le publier, le rediffuser, le transmettre ou l’utiliser d’une quelconque manière.

Toutes les marques de commerce, enregistrées ou non, et tous les noms commerciaux (collectivement les «Marques») nous appartiennent, ou appartiennent au titulaire respectif qui nous a accordé le droit et l'autorisation de les utiliser. Les marques mentionnées dans le présent Site Internet et qui figurent dans la liste suivante nous appartiennent :

tetesaclaques.tv
têtes à claques
têtesàclaques
têtesàclaques.tv

Nous pouvons, à notre seule discrétion, ajouter, retrancher ou modifier une partie ou la totalité de ces services, n’importe quand et sans préavis.

Communications

Si vous nous faites parvenir des notes, des messages, nous proposez des idées, faites des suggestions, présentez des concepts ou soumettez d’autres messages, vous nous cédez du fait même tous vos droits sur ceux-ci et renoncez à tous les droits moraux qui s’y rattachent pour la durée du droit, à perpétuité, de manière irrévocable, partout dans le monde. Par conséquent, vous nous donnez le droit de les publier, sous quelque forme que ce soit, y compris, notamment, à des fins de promotion et de publicité.

Si vous adhérez au Site Internet pour obtenir un compte d’utilisateur, vous êtes tenu de remplir tous les champs obligatoires de façon véridique et honnête.

Liens avec d’autres sites

Nous voulons vous offrir, à vous nos visiteurs, une valeur accrue. Par conséquent, nous pourrions vous offrir des liens vers d'autres sites Internet qui sont détenus et exploités par des tiers. Comme il s’agit de tiers, et que nous n’avons donc aucune affiliation avec eux, nous n'avons aucun contrôle sur ces sites reliés, dont les pratiques en matière de collecte de données et de protection de la vie privée sont distinctes et indépendantes des nôtres. Par conséquent, nous ne pouvons être tenus responsables et nous n’offrons aucune garantie quelle qu’elle soit quant à l'exactitude, l’actualité et l’intégralité de l’information contenue dans ces sites Web.

L’inclusion de liens sur notre Site Internet ne doit pas laisser entendre que nous commanditons des marques de commerce, noms commerciaux, marques de service, dessins, logos, symboles ou d’autres éléments protégés par droit d’auteur affichés sur ces sites ou accessibles par l’entremise de ces sites, que nous les approuvons, y sommes affiliés ou associés ou que nous sommes légalement autorisés à en faire usage.

Toutefois, nous vous invitons à nous faire part de tout commentaire que vous pourriez avoir au sujet des liens qui se trouvent sur notre Site Internet.

Confidentialité

Les renseignements que nous recueillons sur vous sont régis par notre déclaration de confidentialité. Veuillez vous reporter à notre déclaration de confidentialité.

Exonération / limite de responsabilité

Nous ne donnons aucune garantie ni ne faisons aucune déclaration quant à l'exactitude ou à la fiabilité du Contenu du présent Site Internet, ou du contenu de tout autre Site Internet ou site externe.

Le présent Site Internet et le Contenu, y sont énumérés, y compris notamment, les textes, les graphiques et les liens, sont fournis «tels qu’ils sont», assortis d’aucune garantie, qu’elle soit expresse ou tacite. Dans les limites permises par les lois en vigueur, nous nous exonérons de toutes les garanties, expresses ou tacites, y compris, notamment, les garanties tacites de qualité et d’aptitude du bien à son usage, de non-contrefaçon, d’absence de virus informatiques et les garanties s’inférant des pratiques commerciales établiess ou des modalités d’exécution. Nous ne déclarons pas ni nous ne garantissons que les fonctions contenues sur ce Site Internet seront ininterrompues ou sans erreur, que les défectuosités seront corrigées ni que le présent Site Internet ou le serveur qui y donne accès sont exempts de virus ou d’autres éléments dangereux. Nous ne donnons aucune garantie ni ne faisons de déclaration quant à l'utilisation des éléments du présent Site Internet pour ce qui est de leur intégralité, de leur fidélité, exactitude, caractère adéquat, utilité, actualité, fiabilité ou autre. Vous ne devriez pas agir sur la foi du présent contenu ni vous y fiez sans avoir préalablement consulté un spécialiste accrédité.

Quoi qu’il en soit, nous ne saurions être tenus des dommages-intérêts directs, indirects, spéciaux, punitifs ni des pertes monétaires, même si nous avons été auparavant informés de la possibilité qu’ils puissent être exigés, soit dans le cadre d’un recours en responsabilité contractuelle, extracontractuelle, civile ou toute autre théorie du droit issu ou relatif à l'utilisation, l'incapacité d'utiliser ou l'exécution de services ou de produits offerts et d'information ou de messages figurant sur le présent site. La présente clause de limitation de responsabilité s’applique malgré l’échec de tout recours limité ouvert en droit.

Vous utilisez le présent Site Internet à votre propre risque et vous acceptez de ne pas prétendre le contraire.

Droit applicable

Les présentes Conditions d’utilisation sont régies par les lois en vigueur dans la province de Québec, et tout litige devra être soumis aux tribunaux compétents de la province de Québec, dans le district de Montréal. Si une quelconque disposition des Conditions d’utilisation est jugée non valide par un tribunal compétent, cela n’aura pas pour effet de rendre non valide toutes les autres dispositions, la disposition non valide devant être dissociée des autres dispositions des présentes Conditions d’utilisation, qui demeureront en vigueur.

Si vous subissez un quelconque préjudice ou que vous êtes en désaccord, de quelque façon que ce soit, avec les dispositions des présentes Conditions d’utilisation, votre seul recours est de quitter le présent Site Internet.

Les présentes Conditions d'utilisation et tous les autres avis légaux affichés sur le Site Internet constituent toute l’entente existant entre nous en ce qui concerne l'utilisation de présent Site Internet et son Contenu.

Dernière mise à jour : 13 janvier 2007.